1117629 résultats trouvés
- Question écrite n° 8377 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Enseignement; service social et service medical; developpement et fonctionnement
- Question écrite n° 8378 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Urbanisme: ministere - Personnel - Ingenieurs des travaux publics de l'Etat, mines; statut; carriere; conditions de travail; assurance vieillesse
- Question écrite n° 8379 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants; prise en compte des services accomplis dans la resistance; forclusion
- Question écrite n° 837 de M. Natiez Jean
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Cantines scolaires - Alimentation; subventions du fonds d'orientation et de regularisation des marches agricoles
- Question au Gouvernement n° 837 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 12/04/1984
- Politique exterieure - Nicaragua - Attitude de la France
- Question orale sans débat n° 837 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 25/05/1985
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF: Loire-Atlantique - Le Carnet; centrale nucleaire; construction
- Question écrite n° 8380 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Famille - Politique familiale - Politique globale de la famille; projet de loi-cadre; elaboration et depot devant le Parlement
- Question écrite n° 8381 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement - Assurances - Tiers temps pedagogique; ski; risques encourus par les eleves; couverture
- Question écrite n° 8382 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Rhone-Alpes - Effectifs de personnel; agents de service
- Question écrite n° 8383 de M. Oehler Jean
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement - Constructions scolaires - Construction par composants industrialises; batiment et travaux publics; emploi et activite
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