1119349 résultats trouvés
- Question écrite n° 7420 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Baux - Baux d'habitation - HLM; charges locatives; recuperation des fournitures et prestations de main-d'oeuvre necessaires a l'entretien des parties communes
- Question écrite n° 74210 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Arts et spectacles - Varietes - Chanson; aides de l'Etat
- Question écrite n° 74211 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; cirque; emission: la piste aux etoiles
- Question écrite n° 74212 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Arts et spectacles - Cirque - Statistiques
- Question écrite n° 74213 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Arts et spectacles - Cirque - Aides de l'Etat
- Question écrite n° 74214 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Arts et spectacles - Cirque - Ecoles de cirque
- Question écrite n° 74215 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Arts et spectacles - Cirque - Emploi et activite
- Question écrite n° 74216 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Sports - Cyclisme - Licencies; statistiques
- Question écrite n° 74217 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Sports - Installations sportives - Velodromes
- Question écrite n° 74218 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Tourisme et loisirs - Camping caravaning - Terrains; statistiques
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