Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1119335 résultats trouvés

Question écrite n° 74266 de M. Clément Pascal: Date de dépôt : 23/09/1985; Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; conditions d'attribution
Question écrite n° 74267 de M. Clément Pascal: Date de dépôt : 23/09/1985; Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Ateliers informatiques; mise en place; constructions scolaires
Question écrite n° 74268 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri: Date de dépôt : 23/09/1985; Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
Question écrite n° 74269 de M. Dousset Maurice: Date de dépôt : 23/09/1985; Pharmacie - Produits pharmaceutiques - Medicaments dont la prise peut comporter des effets indesirables; nombre d'unites par boite
Question écrite n° 7426 de M. Malgras Robert: Date de dépôt : 28/12/1981; Professions et activites sociales - Travailleurs sociaux - Formation professionnelle et promotion sociale; stagiaires; remunerations
Question écrite n° 74270 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 23/09/1985; Animaux - Divagation - Associations recuperant et gardant les animaux abandonnes; moyens financiers
Question écrite n° 74271 de M. Perrut Francisque: Date de dépôt : 23/09/1985; Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Aveugles et malvoyants; examens, concours et diplomes; utilisation de machines a calculer parlantes
Question écrite n° 74272 de M. Defontaine Jean-Pierre: Date de dépôt : 23/09/1985; Protection civile - Politique de la protection civile - Campagne nationale: les cinq gestes qui sauvent; diffusion
Question écrite n° 74273 de M. Defontaine Jean-Pierre: Date de dépôt : 23/09/1985; Permis de conduire - Examen - Programmes; secourisme
Question écrite n° 74274 de M. Defontaine Jean-Pierre: Date de dépôt : 23/09/1985; Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Prise en charge des eleves ne residant pas dans la commune siege de l'ecole; accords amiables entre les communes