1119340 résultats trouvés
- Question écrite n° 74281 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Montant - Rapport constant
- Question écrite n° 74282 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Brevets et titres; mention: operations d'Afrique du Nord; remplacement par la mention: guerre
- Question écrite n° 74283 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Vitesse plancher sur la voie de gauche des autoroutes; respect; infractions; statistiques
- Question écrite n° 74284 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Famille - Politique familiale - Haut conseil de la population et de la famille; Centre francais sur le developpement et la population; fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74285 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Taxis - Politique a l'egard des taxis: Paris - Fonctionnement; tarifs; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74286 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Communaute europeenne - Politique exterieure commune - Reunion CEE Japon; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74287 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Politique economique et sociale - Pouvoir d'achat - Revenus des menages; pouvoir d'achat; niveau d'epargne; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74288 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Energie - Energies nouvelles - Agrocarburants; alcool de betterave
- Question écrite n° 74289 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Politique exterieure - Conference internationale sur la protection de la Mer du Nord - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 7428 de M. Malgras Robert
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Assurance vieillesse: generalites - Fonds national de solidarite - Allocation supplementaire; conditions d'attribution; plafond de ressources; prise en compte de la pension d'ascendant
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