1123819 résultats trouvés
- Question écrite n° 72023 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Loire - Academie de Lyon; communes dans lesquelles il existe une ecole privee mais pas d'ecole publique
- Question écrite n° 72024 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Impots locaux - Taxe d'habitation - Assiette
- Question écrite n° 72025 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Postes: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; utilisation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 72026 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Impot sur le revenu - Benefices non commerciaux - Infirmiers et infirmieres liberaux; determination du benefice imposable; amortissement; vehicules; sommes deductibles
- Question écrite n° 72027 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 72028 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Communes - Personnel - Bibliotheques municipales et musees des communes; personnel; statut; loi no83-663 du 22 juillet 1983, art.61 et 62; application
- Question écrite n° 72029 de M. Haby Charles
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Education: ministere - Personnel - Duree du travail; reduction
- Question écrite n° 7202 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Jeunes - Etablissements: Rhone - Foyers de jeunes travailleurs; bilan et perspectives
- Question écrite n° 72030 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Animaux - Protection - Convention europeenne sur la protection des animaux en transport international; application; bilan et perspectives
- Question écrite n° 72031 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Animaux - Animaux de compagnie - Elaboration d'une convention europeenne; bilan et perspectives
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