1121025 résultats trouvés
- Question écrite n° 74071 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Impots locaux - Taxe d'habitation: Nord-Pas-de-Calais - Paiement mensuel
- Question écrite n° 74072 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Transports maritimes - Reglementation et securite - Manche; detroit du Pas-de-Calais; accidents; statistiques
- Question écrite n° 74073 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Baignades; information du public
- Question écrite n° 74074 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Communaute europeenne - Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Ports de peche; statistiques
- Question écrite n° 74075 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Transports maritimes - Ports - Classement; statistiques
- Question écrite n° 74076 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Pharmacie - Pharmaciens - Etrangers; statistiques
- Question écrite n° 74077 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Communaute europeenne - Apprentissage - Cours d'apprentissage; reconnaissance
- Question écrite n° 74078 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Communaute europeenne - Legislation communautaire et legislations nationales - Groupement europeen d'interet economique; creation
- Question écrite n° 74079 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en especes - Indemnites journalieres; montant; conge de maternite
- Question écrite n° 7407 de M. Gourmelon Joseph
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Enseignement prescolaire et elementaire - Aide psychopedagogique - Orthophonistes; effectifs de personnel
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