Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1121051 résultats trouvés

Question écrite n° 74057 de M. Beche Guy: Date de dépôt : 16/09/1985; Enfants - Garde des enfants - Etablissements; agrement; controle
Question écrite n° 74058 de M. Bernard Jean Maurice: Date de dépôt : 16/09/1985; Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel; professeurs d'enseignement general de college
Question écrite n° 74059 de M. Besson Louis: Date de dépôt : 16/09/1985; Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Commissions departementales d'education speciale; fonctionnement
Question écrite n° 7405 de M. Destrade Jean-Pierre: Date de dépôt : 28/12/1981; Impots et taxes - Fonds national pour le developpement du sport - Taxe speciale additionnelle au prix des billets dans les reunions sportives; billets imposes; prix; montant
Question écrite n° 74060 de M. Bois Jean-Claude: Date de dépôt : 16/09/1985; Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'operation de la cataracte; remboursement
Question écrite n° 74061 de M. Bois Jean-Claude: Date de dépôt : 16/09/1985; Professions et activites medicales - Medecine scolaire: Nord-Pas-de-Calais - Fonctionnement; effectifs de personnel; medecins
Question écrite n° 74062 de M. Bois Jean-Claude: Date de dépôt : 16/09/1985; Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Nord - Lille; universite de Lille; effectifs de personnel; enseignants chercheurs
Question écrite n° 74063 de M. Cartelet Michel: Date de dépôt : 16/09/1985; Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Travailleurs independants: majorations des pensions - Majoration pour enfants; conditions d'attribution
Question écrite n° 74064 de M. Chanfrault Guy: Date de dépôt : 16/09/1985; Travail - Conditions de travail - Bureautique; utilisation du clavier MARSAN
Question écrite n° 74065 de M. Chanfrault Guy: Date de dépôt : 16/09/1985; Postes et telecommunications - Telematique - Terminaux d'ordinateurs; utilisation du clavier MARSAN