1121034 résultats trouvés
- Question écrite n° 74121 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement - Manuels et fournitures - Manuels scolaires; prix; disparites
- Question écrite n° 74122 de M. d'Ornano Michel
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Personnel des directions departementales de l'equipement mis en position de detachement
- Question écrite n° 74123 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Taxe parafiscale sur les assurances automobiles; suppression
- Question écrite n° 74124 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Urbanisme - Reglementation - Autorisations d'urbanisme autres que le permis de construire; personnes morales de droit public; sursis a execution; conditions d'attribution
- Question écrite n° 74125 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Urbanisme - Reglementation - Autorisations d'urbanisme autres que le permis de construire; personnes morales de droit public; sursis a execution; conditions d'attribution
- Question écrite n° 74126 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Sante publique - Politique de la sante: Nord-Pas-de-Calais - Dialyse a domicile; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74127 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Lutte et prevention; sante publique; cancer; taux de goudrons contenu dans les cigarettes
- Question écrite n° 74128 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Departements et territoires d'outre-mer - Guyane: espace - Kourou; installations spatiales; protection
- Question écrite n° 74129 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Certificat d'aptitude pedagogique a l'enseignement secondaire; breton; epreuve de francais
- Question écrite n° 7412 de M. Lassale Roger
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Banques et etablissements financiers - Epargne logement - Reglementation; vente du logement par suite d'un changement de residence; remboursement du pret; consequences
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