1121042 résultats trouvés
- Question écrite n° 74117 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Jeunes - Emploi - Jeunes ayant trouve un emploi apres un travail d'utilite collective; statistiques
- Question écrite n° 74118 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 74119 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Produits agricoles et alimentaires - Cereales - Soutien du marche
- Question écrite n° 7411 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Education: ministere - Personnel - Inspecteurs departementaux de l'education nationale; effectifs de personnel; taux d'encadrement; conditions de travail
- Question écrite n° 74120 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement - Manuels et fournitures - Manuels scolaires; prix; disparites
- Question écrite n° 74121 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement - Manuels et fournitures - Manuels scolaires; prix; disparites
- Question écrite n° 74122 de M. d'Ornano Michel
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Personnel des directions departementales de l'equipement mis en position de detachement
- Question écrite n° 74123 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Taxe parafiscale sur les assurances automobiles; suppression
- Question écrite n° 74124 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Urbanisme - Reglementation - Autorisations d'urbanisme autres que le permis de construire; personnes morales de droit public; sursis a execution; conditions d'attribution
- Question écrite n° 74125 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Urbanisme - Reglementation - Autorisations d'urbanisme autres que le permis de construire; personnes morales de droit public; sursis a execution; conditions d'attribution
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