1123781 résultats trouvés
- Question écrite n° 72352 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Sports - Football - Championnat de deuxieme division 1985-1986; clubs participants; nombre; localisation; joueurs utilises
- Question écrite n° 72353 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Boissons et alcools - Jus de fruits et de legumes - Jus de tomates; importations; statistiques
- Question écrite n° 72354 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Fruits et legumes - Tomates - Tomates en conserve; statistiques
- Question écrite n° 72355 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Fruits et legumes - Raisins - Raisins de table; organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 72356 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Fruits et legumes - Raisins - Raisins de table; production; statistiques
- Question écrite n° 72357 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Fruits et legumes - Raisins - Raisins de table; importations; statistiques
- Question écrite n° 72358 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Electricite et gaz - Abonnes defaillants - Coupures pour non paiement de factures; gaz; politique a l'egard des personnes desheritees
- Question écrite n° 72359 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Electricite et gaz - Abonnes defaillants - Coupures pour non paiement de factures; gaz; politique a l'egard des personnes desheritees
- Question écrite n° 7235 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Logement - Construction - Accessibilite des immeubles; reglementation
- Question écrite n° 72360 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais pharmaceutiques; non remboursement de certains medicaments
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