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Question écrite n° 74216 de M. Tourne André
Date de dépôt : 16/09/1985
Sports - Cyclisme - Licencies; statistiques
Question écrite n° 74217 de M. Tourne André
Date de dépôt : 16/09/1985
Sports - Installations sportives - Velodromes
Question écrite n° 74218 de M. Tourne André
Date de dépôt : 16/09/1985
Tourisme et loisirs - Camping caravaning - Terrains; statistiques
Question écrite n° 74219 de M. Tourne André
Date de dépôt : 16/09/1985
Tourisme et loisirs - Camping caravaning - Terrains; prix et concurrence
Question écrite n° 7421 de M. Lengagne Guy
Date de dépôt : 28/12/1981
Postes et telecommunications - Telegraphe - Telegrammes; acheminement; delais
Question écrite n° 74220 de M. Brunhes Jacques
Date de dépôt : 16/09/1985
Permis de conduire - Auto-ecoles: Ile-de-France - Certificat d'aptitude professionnelle a l'enseignement de la conduite; irregularites
Question écrite n° 74221 de M. Ducolone Guy
Date de dépôt : 16/09/1985
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Moyens financiers
Question écrite n° 74222 de M. Duromea André
Date de dépôt : 16/09/1985
Permis de conduire - Examen: Ile-de-France - Preparation; formation a la conduite; reforme; operation Yvonne; bilan et perspectives
Question écrite n° 74223 de M. Duromea André
Date de dépôt : 16/09/1985
SNCF - Personnel: Seine-et-Marne - Brou-sur-Chantereine; logement; cession d'un foyer de jeunes cheminots
Question écrite n° 74224 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 16/09/1985
Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Administration; structures d'accueil et correspondants specialises; mise en place; circulaire FP-1423 du 21 aout 1981; application