1121551 résultats trouvés
- Question écrite n° 74269 de M. Dousset Maurice
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Pharmacie - Produits pharmaceutiques - Medicaments dont la prise peut comporter des effets indesirables; nombre d'unites par boite
- Question écrite n° 7426 de M. Malgras Robert
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Professions et activites sociales - Travailleurs sociaux - Formation professionnelle et promotion sociale; stagiaires; remunerations
- Question écrite n° 74270 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Animaux - Divagation - Associations recuperant et gardant les animaux abandonnes; moyens financiers
- Question écrite n° 74271 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Aveugles et malvoyants; examens, concours et diplomes; utilisation de machines a calculer parlantes
- Question écrite n° 74272 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Protection civile - Politique de la protection civile - Campagne nationale: les cinq gestes qui sauvent; diffusion
- Question écrite n° 74273 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Permis de conduire - Examen - Programmes; secourisme
- Question écrite n° 74274 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Prise en charge des eleves ne residant pas dans la commune siege de l'ecole; accords amiables entre les communes
- Question écrite n° 74275 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Professions et activites medicales - Dentistes - Prise d'empreintes dentaires; nature de l'acte
- Question écrite n° 74276 de M. Gorse Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Impot sur le revenu - Benefices non commerciaux - Frais professionnels; droits d'enregistrement payes a l'occasion de l'acquisition d'un local professionnel
- Question écrite n° 74277 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Permis de conduire - Examen - Preparation; formation a la conduite; reforme; operation Yvonne; bilan et perspectives
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