Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 74504 de M. Tourne André: Date de dépôt : 23/09/1985; Sports - Rugby - Bilan et perspectives
Question écrite n° 74506 de M. Mesmin Georges: Date de dépôt : 23/09/1985; Droits d'enregistrement et de timbre - Taxes sur les vehicules a moteur - Taxe speciale sur les vehicules d'une puissance fiscale superieure a seize chevaux; compatibilite avec les dispositions du traite de Rome
Question écrite n° 74508 de M. Mesmin Georges: Date de dépôt : 23/09/1985; Politique exterieure - Afghanistan - Enseignement des langues etrangeres; russe; financement par l'UNESCO; attitude de la France
Question écrite n° 74510 de M. Mesmin Georges: Date de dépôt : 23/09/1985; Politique exterieure - Ethiopie - Lutte contre la faim; aide alimentaire; attitude de la France
Question écrite n° 74512 de M. Mesmin Georges: Date de dépôt : 23/09/1985; Enseignement prive - Fonctionnement - Ateliers d'informatique; aides de l'Etat
Question écrite n° 74514 de M. Mesmin Georges: Date de dépôt : 23/09/1985; Recherche scientifique et technique - Biologie - Biotechnologie; liaisons entre les organismes publics et les entreprises privees; bilan et perspectives
Question écrite n° 74516 de M. Mesmin Georges: Date de dépôt : 23/09/1985; Transports urbains - RATP: metro - Securite des biens et des personnes
Question écrite n° 74518 de M. Mesmin Georges: Date de dépôt : 23/09/1985; Etrangers - Eleves - Enseignement de la langue et de la culture de leur pays d'origine; enseignement prescolaire et elementaire; consequences
Question écrite n° 7451 de Mme Goeuriot Colette: Date de dépôt : 28/12/1981; Electricite et gaz - Distribution de l'electricite - Changement de tension; travaux; communes; finances locales
Question écrite n° 74521 de M. Kergueris Aimé: Date de dépôt : 23/09/1985; Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; montant; frais de consultation et de soins dans les centres hospitaliers; frais pharmaceutiques; remboursement