39676 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 80 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 07/01/2025
- santé - Effets de la vaccination contre le covid-19 - Effets de la vaccination contre le covid-19
- Question orale sans débat n° 71 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 07/01/2025
- police - Effectifs de police alloués à La Garenne-Colombes, Bois-Colombes et Courbevoie - Effectifs de police alloués à La Garenne-Colombes, Bois-Colombes et Courbevoie
- Question orale sans débat n° 92 de M. Thierry Perez
- Date de dépôt : 07/01/2025
- industrie - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile
- Question orale sans débat n° 78 de M. Jean-François Rousset
- Date de dépôt : 07/01/2025
- établissements de santé - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron
- Question écrite n° 3032 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 07/01/2025
- fonction publique territoriale - Évolution de carrière des DGS non détachés sur un emploi fonctionnel - Évolution de carrière des DGS non détachés sur un emploi fonctionnel
- N° 770 - Proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian visant à protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour
- Date de dépôt : 07/01/2025
- Voir le dossier (Protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour)
- N° 768 - Proposition de loi de Mme Eva Sas instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches
- Date de dépôt : 07/01/2025
- Voir le dossier (Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches)
- Question écrite n° 3027 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 07/01/2025
- établissements de santé - Sécurité à l'hôpital gérontologique de La Fère - Sécurité à l'hôpital gérontologique de La Fère
- Question écrite n° 3044 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 07/01/2025
- professions de santé - Disparition progressive de l'IFP Sorbonne Université - Disparition progressive de l'IFP Sorbonne Université
- Question écrite n° 3024 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 07/01/2025
- enfants - Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance - Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance
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