1125514 résultats trouvés
- Question écrite n° 15351 de M. Chauveau Guy-Michel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Logement - Amelioration de l'habitat: Sarthe - Chalandonettes; Allonnes; les hameaux de Hautes Metairies; Mulsanne; les hameaux de la Rochere; indemnisation; reglementation
- Question écrite n° 15352 de Mme Commergnat Nelly
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
- Question écrite n° 15353 de M. Denvers Albert
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Droit a pension; parents de trois enfants; pension apres quinze ans de service; egalite des sexes
- Question écrite n° 15354 de M. Escutia Manuel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Handicapes sans famille
- Question écrite n° 15355 de M. Escutia Manuel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Ile-de-France - Option dessin et arts plastiques; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15356 de M. Escutia Manuel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Ile-de-France - Option dessin et arts plastiques; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15357 de M. Giovannelli Jean
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Enseignement - Personnel - Psychologues; formation
- Question écrite n° 15358 de M. Giovannelli Jean
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Handicapes sans famille
- Question écrite n° 15359 de M. Grezard Léo
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs nommes animateurs dans une ecole normale; remunerations; indemnite de logement
- Question écrite n° 15360 de M. Guidoni Pierre
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Enseignement - Programmes - Histoire
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