1123244 résultats trouvés
- Question écrite n° 73870 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Entreprises - Aides et prets - Societes de developpement regional; prets superbonifies; repartition par region
- Question écrite n° 73871 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Aveugles et malvoyants; administration; equipements en logiciels adaptes aux malvoyants
- Question écrite n° 73872 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Logement - HLM - Logements appartenant a des centres regionaux des oeuvres universitaires et scolaires mis a la disposition d'offices d'HLM
- Question écrite n° 73873 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Personnes agees - Politique a l'egard des personnes agees - Centres: informations services; fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73874 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Chomage: indemnisation - Allocation de solidarite - Paiement; delais; consequences
- Question écrite n° 73875 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Stages organises par l'association pour la formation professionnelle des adultes; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73876 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Conges et vacances - Politique des conges et vacances - Conge pour creation d'entreprise; conge sabbatique; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73877 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Oeuvres universitaires - Reforme
- Question écrite n° 73878 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Langues vivantes
- Question écrite n° 73879 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Materiel informatique; repartition
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