1125991 résultats trouvés
- Question écrite n° 72280 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Eau et assainissement - Epuration - Boues produites par les installations de traitement d'eaux residuaires urbaines; traitement par rayonnement gamma
- Question écrite n° 72281 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Dechets et produits de la recuperation - Politique de la recuperation - Utilisation des composts des dechets urbains et des boues d'epuration
- Question écrite n° 72282 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Produits fissiles et composes - Production et transformation - Dechets radioactifs; evacuation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 72283 de M. Perrier Paul
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Enseignement - Personnel - Enseignants; remunerations; indemnites; paiement; delais; consequences
- Question écrite n° 72284 de M. Pistre Charles
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Agriculture - Aides et prets - Dotation d'installation des jeunes agriculteurs; conditions d'attribution; heritiers uniques d'exploitants agricoles
- Question écrite n° 72285 de M. Poignant Bernard
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; rachat de cotisations; personne ayant exerce les fonctions de tierce personne
- Question écrite n° 72286 de M. Rodet Alain
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Viandes - Ovins - Commerce exterieur; importations de Grande-Bretagne; CEE; reglementation; respect
- Question écrite n° 72287 de M. Sainte-Marie Michel
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Mutualite sociale agricole - Personnel - Agents enqueteurs assermentes; remunerations
- Question écrite n° 72288 de M. Sainte-Marie Michel
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Mer et littoral - Sauvetage en mer - Societe nationale de sauvetage en mer; financement; moyens financiers
- Question écrite n° 72289 de M. Santa-Cruz Jean-Pierre
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Papiers et cartons - Entreprises: Jura - Mesnay-Arbois; entreprise Hetier; emploi et activite
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