1128033 résultats trouvés
- Question écrite n° 80677 de M. Prat Henri
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Chefs de travaux des lycees d'enseignement professionnel; professeurs techniques; revendications
- Question écrite n° 80678 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Adjoints d'enseignement charges d'enseignement d'education physique et sportive; statut; acces au corps des professeurs d'education physique et sportive
- Question écrite n° 80679 de M. Gascher Pierre
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Fonctionnaires et agents publics - Travail a temps partiel - Mi-temps therapeutique; conditions d'attribution
- Question écrite n° 8067 de M. Grussenmeyer François
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; Malgre nous ayant deserte; conditions d'attribution
- Question écrite n° 80680 de M. André René
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Handicapes - Etablissements: Manche - Agneaux; centre de reeducation de La Tremblaye; La Chapelle-sur-Vire; institut medico-pedagogique; fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 80681 de M. André René
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Droits d'enregistrement et de timbre - Enregistrement: successions et liberalites - Successions; prise en compte des enfants nes hors mariage; code general des impots, art. 786
- Question écrite n° 80682 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Bourses et allocations d'etudes - Statistiques - Repartition sociale des eleves et etudiants boursiers
- Question écrite n° 80683 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Education: ministere - Personnel - Formation professionnelle et promotion sociale
- Question écrite n° 80684 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Aveugles et malvoyants
- Question écrite n° 80685 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Bilan et perspectives
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