1128024 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 806 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 15/12/1983
- Jeunes - Etablissements - Foyers de jeunes travailleurs; bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 806 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 03/05/1985
- Agriculture - Aides et prets - Cultures maraicheres et horticoles sous serres; petrole et produits raffines; prix
- Question écrite n° 80700 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Education: ministere - Services exterieurs: Champagne-Ardennes - Academie de Reims; rectorat; effectifs de personnel
- Question écrite n° 80701 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections scientifiques; horaires d'histoire geographie
- Question écrite n° 80702 de M. Narquin Jean
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; rapatries; prise en compte des periodes d'activite dans les anciens territoires ou protectorats franais
- Question écrite n° 80703 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Activites des agences de voyages; CEE
- Question écrite n° 80704 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement prive - Enseignement secondaire: Rhone-Alpes - Enseignants; effectifs de personnel
- Question écrite n° 80705 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; pharmaciens; statut
- Question écrite n° 80706 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de kinesitherapie; remboursement
- Question écrite n° 80707 de M. Vivien Robert-André
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Arts et spectacles - Etablissements - Conservatoires municipaux; fonctionnement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats