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Question écrite n° 80701 de M. Falala Jean
Date de dépôt : 17/03/1986
Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections scientifiques; horaires d'histoire geographie
Question écrite n° 80702 de M. Narquin Jean
Date de dépôt : 17/03/1986
Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; rapatries; prise en compte des periodes d'activite dans les anciens territoires ou protectorats franais
Question écrite n° 80703 de M. Noir Michel
Date de dépôt : 17/03/1986
Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Activites des agences de voyages; CEE
Question écrite n° 80704 de M. Noir Michel
Date de dépôt : 17/03/1986
Enseignement prive - Enseignement secondaire: Rhone-Alpes - Enseignants; effectifs de personnel
Question écrite n° 80705 de M. Noir Michel
Date de dépôt : 17/03/1986
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; pharmaciens; statut
Question écrite n° 80706 de M. Noir Michel
Date de dépôt : 17/03/1986
Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de kinesitherapie; remboursement
Question écrite n° 80707 de M. Vivien Robert-André
Date de dépôt : 17/03/1986
Arts et spectacles - Etablissements - Conservatoires municipaux; fonctionnement
Question écrite n° 80708 de M. Krieg Pierre-Charles
Date de dépôt : 17/03/1986
Transports routiers - Reglementation - Transporteurs routiers bulgares; autorisations de voyages
Question écrite n° 80709 de M. Rigal Jean
Date de dépôt : 17/03/1986
Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Ingenieurs des travaux publics de l'Etat; carriere
Question écrite n° 8070 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 18/01/1982
SNCF - Lignes - Hombourg Vigy; train touristique; creation