1128055 résultats trouvés
- Question écrite n° 80829 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; calcul; preretraites titulaires d'une pension de reversion
- Question écrite n° 8082 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Politique exterieure - Droits de l'homme - Convention sur les aspects civils de l'enlevement international d'enfants; ratification
- Question écrite n° 80830 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Conseillers d'orientation; utilisation du titre de psychologue
- Question écrite n° 80831 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Vacances de printemps; nombre de semaines communes aux trois zones; consequences; politique du tourisme et des loisirs; tourisme social
- Question écrite n° 80832 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Vacances de printemps; nombre de semaines communes aux trois zones; consequences; politique du tourisme et des loisirs; tourisme social
- Question écrite n° 80833 de M. Durieux Jean-Paul
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine: paiement des pensions - Liquidation; delais; preretraites; consequences
- Question écrite n° 80834 de M. Bustin Georges
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Vehicules speciaux circulant a vitesse reduite; signalisation; equipement en gyrophares
- Question écrite n° 80835 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Rainurage; consequences; motos
- Question écrite n° 80836 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Circulation routiere - Depistage preventif de l'alcoolemie - Loi no83-1045 du 8 decembre 1983; application
- Question écrite n° 80837 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Radiodiffusion et television - Publicite - Service public; reglementation; publicite clandestine
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