1128024 résultats trouvés
- Question écrite n° 8080 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Chasse - Associations et federations - Fonctionnement; attributions
- Question écrite n° 80810 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Assurances - Contrats d'assurance - Sports; ski; carte poste-neige proposee par le ministere des PTT; concurrence deloyale
- Question écrite n° 80811 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Chasse et peche - Personnel - Office national de la chasse et de la protection de la nature; gardes; statut
- Question écrite n° 80812 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Formation professionnelle et promotion sociale - Association pour la formation professionnelle des adultes: Alpes-Maritimes - Moyens financiers
- Question écrite n° 80813 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 80814 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Infirmiers et infirmieres; revendications
- Question écrite n° 80815 de M. Mathieu Gilbert
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement secondaire - Education specialisee - Etablissements regionaux d'enseignement adapte; fonctionnement
- Question écrite n° 80816 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Conducteurs et agents des travaux publics de l'Etat; statut
- Question écrite n° 80817 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Professions et activites paramedicales - Orthophonistes; reforme des etudes
- Question écrite n° 80818 de M. Marchais Georges
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Logement - HLM: Val-de-Marne - Gentilly; entreprise: Les HLM reunis; choix des locataires; obligation de louer un parking
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