1125785 résultats trouvés
- Question écrite n° 74997 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Voirie - Routes - Routes a trois voies; amenagement
- Question écrite n° 74999 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Voirie; glissieres de securite; amenagement et protection; cycles et motos
- Question écrite n° 749 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs techniques; integration dans le corps des professeurs certifies
- Question orale sans débat n° 749 de M. Bouvard Loïc
- Date de dépôt : 07/12/1984
- Elevage - Ovins: Bretagne - Soutien du marche
- Question écrite n° 74 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Alsace Lorraine; fonctionnaires refractaires a l'annexion de fait; annuites liquidables; prise en compte de la duree de leur expulsion
- Question écrite n° 75000 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Marne - Reims; institut universitaire de technologie; fonctionnement; effectifs de personnel; enseignants
- Question écrite n° 75002 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Constructions scolaires: Vendee - La Merlatiere; construction d'une ecole publique; cout
- Question écrite n° 75004 de M. Durr André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; tennis; suppression; consequences
- Question écrite n° 75007 de M. Mauger Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants et victimes de guerre; militaires stationnes dans le sud marocain et aux confins du Sahara apres la guerre du Rif; Afrique du Nord; benefices de campagne double
- Question écrite n° 75009 de M. Pinte Étienne
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Collectivites locales: calcul des pensions - Duree d'assurance; bonification d'anciennete; sapeurs-pompiers professionnels
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