1128024 résultats trouvés
- Question écrite n° 80807 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Education physique et sportive - Enseignement - Bilan et perspectives; sports
- Question écrite n° 80808 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Bretagne - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 80809 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Postes et telecommunications - Telephone - Tarifs; personnes agees hebergees en logements foyers
- Question écrite n° 8080 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Chasse - Associations et federations - Fonctionnement; attributions
- Question écrite n° 80810 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Assurances - Contrats d'assurance - Sports; ski; carte poste-neige proposee par le ministere des PTT; concurrence deloyale
- Question écrite n° 80811 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Chasse et peche - Personnel - Office national de la chasse et de la protection de la nature; gardes; statut
- Question écrite n° 80812 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Formation professionnelle et promotion sociale - Association pour la formation professionnelle des adultes: Alpes-Maritimes - Moyens financiers
- Question écrite n° 80813 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 80814 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Infirmiers et infirmieres; revendications
- Question écrite n° 80815 de M. Mathieu Gilbert
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Enseignement secondaire - Education specialisee - Etablissements regionaux d'enseignement adapte; fonctionnement
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