188521 résultats trouvés
- Question écrite n° 17904 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 21/05/2024
- état civil - Demande et transmission par courriel de copies-extraits d'actes de l'état civil - Demande et transmission par courriel de copies-extraits d'actes de l'état civil
- Question écrite n° 17845 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 21/05/2024
- assurances - Situation des syndicats professionnels d'apiculteurs vis-à-vis des assureurs - Situation des syndicats professionnels d'apiculteurs vis-à-vis des assureurs
- Question écrite n° 17986 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité dans les transports - Sécurité dans les transports
- Question écrite n° 17872 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 21/05/2024
- dépendance - Traitement fiscal des dépenses engagées par les résidents en Ehpad - Traitement fiscal des dépenses engagées par les résidents en Ehpad
- Question orale sans débat n° 775 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 21/05/2024
- catastrophes naturelles - Crues et inondations dans le Nord - Crues et inondations dans le Nord
- Question orale sans débat n° 771 de M. Benjamin Lucas-Lundy
- Date de dépôt : 21/05/2024
- animaux - Action des pouvoirs public face aux espèces potentiellement invasives - Action des pouvoirs public face aux espèces potentiellement invasives
- Question écrite n° 17860 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 21/05/2024
- communes - Suivi des suites judiciaires portées à la connaissance des maires - Suivi des suites judiciaires portées à la connaissance des maires
- Question orale sans débat n° 796 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/05/2024
- tourisme et loisirs - Freins au développement de l'œnotourisme - Freins au développement de l'œnotourisme
- Question écrite n° 17846 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 21/05/2024
- audiovisuel et communication - Bientôt les informations de l'Île de Ré sur France 3 Limousin ? - Bientôt les informations de l'Île de Ré sur France 3 Limousin ?
- Question écrite n° 17897 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 21/05/2024
- établissements de santé - Pérennité du système de soins et de l'hôpital privé - Pérennité du système de soins et de l'hôpital privé
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