32421 résultats trouvés
- Question écrite n° 3674 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement secondaire - Expérimentation des classes de reconquête républicaine dans la ruralité - Expérimentation des classes de reconquête républicaine dans la ruralité
- Question écrite n° 3666 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 04/02/2025
- énergie et carburants - Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse - Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse
- Question écrite n° 3733 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 04/02/2025
- outre-mer - Sur l'application effective du "Passeport pour le retour" - Sur l'application effective du "Passeport pour le retour"
- Question écrite n° 3765 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 04/02/2025
- professions de santé - Saturation des urgences de l'hôpital de Sens et accès aux soins dans l'Yonne - Saturation des urgences de l'hôpital de Sens et accès aux soins dans l'Yonne
- Question écrite n° 3700 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 04/02/2025
- justice - Appels préfectoraux systématiques et surcharge des magistrats - Appels préfectoraux systématiques et surcharge des magistrats
- Question écrite n° 3671 de Mme Aurélie Trouvé
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement - Précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 3757 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 04/02/2025
- professions de santé - Choix du prestataire de matériel médical en sortie d'hôpital - Choix du prestataire de matériel médical en sortie d'hôpital
- Question écrite n° 3760 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 04/02/2025
- professions de santé - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle
- Question écrite n° 3649 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 04/02/2025
- cycles et motocycles - Kit de conversion de vélo avec assistance électrique - Kit de conversion de vélo avec assistance électrique
- Question écrite n° 3776 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 04/02/2025
- retraites : généralités - Retraites des sapeurs-pompiers volontaires - Retraites des sapeurs-pompiers volontaires
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