67616 résultats trouvés
- Question écrite n° 7619 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 17/06/2025
- pharmacie et médicaments - Effets secondaire des antibiotiques de la famille des fluoroquinolones - Effets secondaire des antibiotiques de la famille des fluoroquinolones
- Question écrite n° 7687 de Mme Manon Meunier
- Date de dépôt : 17/06/2025
- transports routiers - Contrôle de la régularité budgétaire du projet RN 147 - Contrôle de la régularité budgétaire du projet RN 147
- Amendement n° 779 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de M. Bruneau, M. Bataille, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Mazaury et M. Naegelen - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Question écrite n° 7547 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 17/06/2025
- étrangers - Données actualisées sur les statuts d'activité par nationalité - Données actualisées sur les statuts d'activité par nationalité
- Question écrite n° 7567 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 17/06/2025
- lieux de privation de liberté - Situation critique des établissements pénitentiaires en Occitanie - Situation critique des établissements pénitentiaires en Occitanie
- Question écrite n° 7608 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 17/06/2025
- personnes handicapées - Instauration d'un seuil plancher pour l'AEEH - Instauration d'un seuil plancher pour l'AEEH
- Question écrite n° 7668 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 17/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Affaire Léa Marmignon - Mairieux - Libération du meurtrier - Affaire Léa Marmignon - Mairieux - Libération du meurtrier
- Question écrite n° 7606 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 17/06/2025
- personnes handicapées - Augmentation de l'AAH et mise en place d'un seuil plancher - Augmentation de l'AAH et mise en place d'un seuil plancher
- Question écrite n° 7520 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 17/06/2025
- défense - Mesures complémentaires au plan « Ambition stratégique SSA 2030 » - Mesures complémentaires au plan « Ambition stratégique SSA 2030 »
- Question écrite n° 7471 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 17/06/2025
- aide aux victimes - Accueil des victimes de violences sexuelles et sexistes lors du dépôt de plainte - Accueil des victimes de violences sexuelles et sexistes lors du dépôt de plainte
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