18453 résultats trouvés
- Question écrite n° 1791 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 05/11/2024
- services publics - Liens entre les maisons France services et les services fiscaux - Liens entre les maisons France services et les services fiscaux
- Question écrite n° 1675 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 05/11/2024
- étrangers - Existence de commissariats clandestins chinois sur le territoire national - Existence de commissariats clandestins chinois sur le territoire national
- Question écrite n° 1776 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 05/11/2024
- santé - Soutien aux étudiants aidants - Soutien aux étudiants aidants
- Question écrite n° 1636 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 05/11/2024
- déchéances et incapacités - Externalisation du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés - Externalisation du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés
- Question écrite n° 1678 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- femmes - Conservation d'ovocytes - Conservation d'ovocytes
- Question écrite n° 1772 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 05/11/2024
- santé - Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure - Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure
- Question écrite n° 1684 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 05/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie - Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie
- Question écrite n° 1716 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 05/11/2024
- mer et littoral - Cartographies des traits de côtes - Cartographies des traits de côtes
- Question écrite n° 1789 de Mme Monique Griseti
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité routière - Pratique des « wheeling » sur la voie publique - Pratique des « wheeling » sur la voie publique
- Question écrite n° 1665 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement supérieur - Effectifs des étudiants étrangers - Effectifs des étudiants étrangers
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