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Question écrite n° 7352 de Mme Florence Herouin-Léautey
Date de dépôt : 10/06/2025
enseignement - Difficultés rencontrées en raison du manque de professeurs remplaçants - Difficultés rencontrées en raison du manque de professeurs remplaçants
Question écrite n° 7333 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 10/06/2025
déchets - Dépôt illégal de pneus - Dépôt illégal de pneus
Question écrite n° 7340 de M. Philippe Bolo
Date de dépôt : 10/06/2025
déchets - Respect des cahiers des charges d'agrément des éco-organismes - Respect des cahiers des charges d'agrément des éco-organismes
Question écrite n° 7284 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 10/06/2025
agriculture - Conséquence des surtaxes américaine sur les viticulteurs français - Conséquence des surtaxes américaine sur les viticulteurs français
Question écrite n° 7302 de M. Emeric Salmon
Date de dépôt : 10/06/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Simplification des normes dans la filière piscicole - Simplification des normes dans la filière piscicole
Question écrite n° 7393 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 10/06/2025
lois - Augmentation du volume des normes dans le droit français - Augmentation du volume des normes dans le droit français
Question écrite n° 7336 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 10/06/2025
déchets - Gestion des déchets - campements - Gestion des déchets - campements
Question écrite n° 7454 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 10/06/2025
sports - Financement des politiques du sport - Financement des politiques du sport
Question écrite n° 7421 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 10/06/2025
pollution - Conséquences des pollutions touchant les habitants de la région parisienne - Conséquences des pollutions touchant les habitants de la région parisienne
Question écrite n° 7326 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 10/06/2025
communes - Gel du programme 147 - Gel du programme 147