53586 résultats trouvés
- Amendement n° 97 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Emmanuel Grégoire - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 656 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Mélin, M. Dufosset, Mme Rimbert, M. Giletti, Mme Sabatini, M. Chenu, M. de Lépinau, M. Lottiaux, Mme Blanc, Mme Levavasseur, M. Blairy, Mme Ranc, Mme Martinez, M. Le Bourgeois et M. Allegret-Pilot - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 755 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Lenormand, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Habib, M. Huwart, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Naegelen, M. Panifous, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 611 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo et Mme Colin-Oesterlé - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 602 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Colombier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 590 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Après l'article 8 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 515 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Bergantz - Après l'article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 671 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Vidal - Article 8 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 512 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Bergantz - Après l'article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 733 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Lenormand, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Habib, M. Huwart, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Naegelen, M. Panifous, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats