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Question écrite n° 6517 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 13/05/2025
agriculture - Préservation de la biodiversité et de la filière apicole. - Préservation de la biodiversité et de la filière apicole.
Question écrite n° 6547 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 13/05/2025
commerce et artisanat - Mondial Relay renvoie les commerçants français - Mondial Relay renvoie les commerçants français
Question écrite n° 6527 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 13/05/2025
assurance complémentaire - Augmentation des tarifs des mutuelles complémentaires santé pour les retraités - Augmentation des tarifs des mutuelles complémentaires santé pour les retraités
Question écrite n° 6587 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 13/05/2025
famille - Élargissement de la dispense d'obligation alimentaire - Élargissement de la dispense d'obligation alimentaire
Question écrite n° 6556 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 13/05/2025
déchets - Gestion des déchets d'activités de soin - Gestion des déchets d'activités de soin
Question écrite n° 6644 de Mme Laure Lavalette
Date de dépôt : 13/05/2025
propriété intellectuelle - Lutte contre les contrefaçons - Lutte contre les contrefaçons
Question écrite n° 6542 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 13/05/2025
climat - Plan canicule : quelles avancées ? - Plan canicule : quelles avancées ?
Question écrite n° 6603 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 13/05/2025
logement - Pratiques abusives de certains bailleurs dans la livraison de logements neufs - Pratiques abusives de certains bailleurs dans la livraison de logements neufs
Question écrite n° 6658 de Mme Julie Lechanteux
Date de dépôt : 13/05/2025
sécurité sociale - Fraude sociale : il est urgent d'agir ! - Fraude sociale : il est urgent d'agir !
Question écrite n° 6578 de M. Emmanuel Grégoire
Date de dépôt : 13/05/2025
enseignement supérieur - Réforme systémique des bourses et arbitrages budgétaires pour le PLF 2026 - Réforme systémique des bourses et arbitrages budgétaires pour le PLF 2026