Résultats de la recherche

22734 résultats trouvés

Question écrite n° 1945 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 12/11/2024
personnes handicapées - Prise charge par l'État des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Prise charge par l'État des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Question écrite n° 1984 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 12/11/2024
sécurité routière - Coût de l'accès au permis de conduire - Coût de l'accès au permis de conduire
Question écrite n° 1946 de M. Thierry Tesson
Date de dépôt : 12/11/2024
personnes handicapées - Quelles perspectives pour le statut des AESH ? - Quelles perspectives pour le statut des AESH ?
Question écrite n° 1940 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 12/11/2024
personnes âgées - Situation financière des personnes âgées - Situation financière des personnes âgées
Question écrite n° 1979 de M. Philippe Brun
Date de dépôt : 12/11/2024
santé - Élargissement des critères d'inclusion du dispositif « Mon soutien psy ». - Élargissement des critères d'inclusion du dispositif « Mon soutien psy ».
Question écrite n° 1937 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 12/11/2024
outre-mer - Politique contre les violences intrafamiliales à La Réunion - Politique contre les violences intrafamiliales à La Réunion
Question écrite n° 1887 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 12/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Non application de l'article 7 de la directive européenne n° 2003/88/CE - Non application de l'article 7 de la directive européenne n° 2003/88/CE
Question écrite n° 1912 de Mme Danièle Carteron
Date de dépôt : 12/11/2024
logement : aides et prêts - Conséquences des clauses anti-spéculatives - Conséquences des clauses anti-spéculatives
Question écrite n° 1850 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 12/11/2024
élections et référendums - Dates des élections municipales de 2026 - Dates des élections municipales de 2026
Question écrite n° 1846 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/11/2024
cycles et motocycles - Aide à l'achat d'un vélo électrique retrofité - Aide à l'achat d'un vélo électrique retrofité