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Question écrite n° 19873 de M. Berson Michel
Date de dépôt : 06/11/1989
Handicapes - Politique et reglementation - Enfants autistes. methode TEACH
Question écrite n° 34678 de M. Proveux Jean
Date de dépôt : 22/10/1990
Elevage - Bovins - Utilisation des hormones. somatotropine. interdiction
Question écrite n° 51089 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 04/03/2014
Français de l'étranger - sécurité sociale - régimes locaux. affiliation obligatoire. États unis d'Amérique
Question écrite n° 54321 de M. Bernard Debré
Date de dépôt : 22/04/2014
santé - politique de la santé - politiques publiques. étude Esteban. méthodologie
Question écrite n° 13864 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 19/12/2023
formation professionnelle et apprentissage - Retrait du financement des formations WSET par le CPF - Retrait du financement des formations WSET par le CPF
Amendement n° 765 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 16/01/2016
Amendement de M. Tardy - Article 12 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
Amendement n° 240 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - deuxième lecture - n° 3583
Date de dépôt : 18/03/2016
Amendement de le Gouvernement - Article 23 - Adopté
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
N° 2091 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme pour la libre utilisation des semences relevant du domaine public
Date de dépôt : 02/07/2019
Voir le dossier (Libre utilisation des semences relevant du domaine public)
Amendement n° 443 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
Date de dépôt : 19/11/2019
Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Amendement n° 97 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
Date de dépôt : 14/11/2019
Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, Mme Thillaye, Mme Pascale Boyer, Mme Janvier, M. Cellier, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)