744279 résultats trouvés
- Question écrite n° 18413 de M. Olivier Gaillard
- Date de dépôt : 02/04/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
- Question écrite n° 16095 de Mme Émilie Guerel
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs
- Question écrite n° 16523 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 05/02/2019
- enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 20343 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 11/06/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants
- Question écrite n° 7150 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 03/04/2018
- Union européenne - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019 - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019
- Question écrite n° 15896 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 15/01/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
- Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
- Date de dépôt : 23/04/2019
- produits dangereux - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
- Amendement n° 443 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 19/11/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- Amendement n° 97 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 14/11/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, Mme Thillaye, Mme Pascale Boyer, Mme Janvier, M. Cellier, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- Amendement n° 149 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Article 5 BIS F - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
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