23437 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition de MM. Raymond Girardi et Gilles Bernard, vice-présidents du Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef), sur la situation et les attentes du monde agricole
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition de Mmes Véronique Le Floc'h, présidente de la Coordination Rurale, et Amélie Rebière, vice-présidente, sur la situation et les attentes du monde agricole.
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition de Mmes Véronique Marchesseau, secrétaire générale, et Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne, sur la situation et les attentes du monde agricole
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/10/2024
- Nomination du Bureau
- Compte rendu de réunion n° 194 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 03/10/2024
- Renouvellement du bureau de l'Office :
- - Désignation du président ;
- - Désignation du premier vice-président ;
- - Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/10/2024
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
- Désignation d'un membre de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss)
- Examen du rapport de la mission d'information sur la gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)
- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du bureau de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/10/2024
- Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe Electricité de France (EDF).
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/10/2024
- Audition de M. Tony Estanguet, président du comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop) de Paris 2024, M. Michaël Aloïsio, directeur général délégué du Cojop, et Mme Aurélie Seveignes, adjointe au délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, du nouvel amendement déposé sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 308) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats