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Question écrite n° 5986 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 15/04/2025; nouvelles technologies - Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect » - Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect »
Question écrite n° 3182 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 14/01/2025; santé - Pour 0 nouvelle contamination VIH - Pour 0 nouvelle contamination VIH
N° 1293 - Proposition de loi de M. Aymeric Caron visant à interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français: Date de dépôt : 17/04/2025; Voir le dossier (Interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français)
Question écrite n° 4299 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 18/02/2025; professions et activités sociales - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger
N° 1275 rapport - Rapport de Mme Manon Bouquin sur la proposition de résolution européenne de Mme Manon Bouquin et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer l'Accord euro-méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne et ses États-membres, d'une part, et la République Algérienne démocratique et populaire, d'autre part (n°1251).: Date de dépôt : 09/04/2025; Voir le dossier (Dénoncer l'Accord euro-méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne et ses États-membres et la République Algérienne démocratique et populaire)
N° 1253 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur l'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science: Date de dépôt : 03/04/2025; Voir le dossier (L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science)
N° 1265 rapport - Rapport de Mme Danièle Obono sur la proposition de résolution européenne de Mme Danièle Obono et plusieurs de ses collègues visant à condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples (n°1196).: Date de dépôt : 08/04/2025; Voir le dossier (Condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples)
N° 459 tome V - Avis de Mme Dominique Voynet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).: Date de dépôt : 16/10/2024; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 633 rapport - Rapport de M. Thomas Cazenave sur la proposition de loi de M. Thomas Cazenave et plusieurs de ses collègues contre toutes les fraudes aux aides publiques (447).: Date de dépôt : 27/11/2024; Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire: Date de réunion : 11/02/2025

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