Résultats de la recherche - Assemblée nationale

64989 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 197 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 25/02/2025; défense - Renouvellement des avions de patrouille maritime - Renouvellement des avions de patrouille maritime
Question orale sans débat n° 129 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 28/01/2025; frontaliers - Convention fiscale France-Luxembourg - Convention fiscale France-Luxembourg
Question écrite n° 5986 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 15/04/2025; nouvelles technologies - Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect » - Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect »
Question écrite n° 3182 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 14/01/2025; santé - Pour 0 nouvelle contamination VIH - Pour 0 nouvelle contamination VIH
Question écrite n° 4299 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 18/02/2025; professions et activités sociales - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger
Question écrite n° 5243 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 25/03/2025; animaux - Interdiction vente chiens et chats en animalerie - Interdiction vente chiens et chats en animalerie
Question écrite n° 4997 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 18/03/2025; animaux - Vente d'animaux sur internet - Vente d'animaux sur internet
Question écrite n° 3801 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 04/02/2025; télécommunications - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 3865 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 11/02/2025; consommation - Persistance du démarchage téléphonique abusif - Persistance du démarchage téléphonique abusif
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 05/02/2025

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