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N° 2310 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à mettre en place un plan d'urgence pour nos EHPAD
Date de dépôt : 07/03/2024
Voir le dossier (Mette en place un plan d'urgence pour nos EHPAD)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 mars 2024
Date de séance : 06/03/2024
  1. 1. Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/03/2024
  1. – Éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Audition de représentants de l'Union nationale des associations familiales (Unaf) : Mme Véronique Desmaizières, administratrice de l'Unaf département « Parentalité-Enfance », Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, et Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Audition de représentants de la Fédération française des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP) : Mme Elodie Hémery, directrice de l'autonomie et des parcours de vie, et Mme Sophie Urban, directrice de l'association AGE, membre de la commission « petite enfance » de la FEHAP.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Audition de représentants de la Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) : Mme Séverine Salgado, directrice générale, Mme Anaïs Perelman, responsable « petite enfance et initiatives sociales » et Mme Julie Doye, directrice nationale « Enfance ».
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/03/2024
  1. – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Abandonner la proposition de règlement du Parlement européen réduisant strictement les délais de paiement pour les commerçants : examen de la proposition de résolution européenne de M. Fabien DI FILIPPO et plusieurs de ses collègues (M. Fabien DI FILIPPO, rapporteur) (n°°1904) ;
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et M Thomas CAZENAVE, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, sur les annulations de crédits du budget de l'État pour l'année 2024
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Audition de représentants de la Fédération nationale « Familles rurales » : Mme Rita Ciccarella Vanderbeke, membre du bureau, référente petite enfance, présidente de la fédération des Bouches du Rhône, M. Vincent Clivio, directeur du développement et de la vie associative et M. Mickaël Philippe, conseiller technique « Solidarité & Cohésion sociale ».