Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

420482 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 20/12/2023
  1. - Présentation du rapport d'information sur le statut de l'élu local (M. Sébastien JUMEL et Mme Violette SPILLEBOUT, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 20/12/2023
  1. - À 15 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. Mme Nathalie Sonnac, professeure à l'université Paris-Panthéon-Assas, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) de 2015 à 2021
  4. M. Grégoire Weigel, avocat, ancien chef du département Pluralisme et campagnes électorales au CSA
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  7. Mme Kathleen Grosset, présidente du Conseil de déontologie journalistique et de médiation (CDJM)
  8. Mme Agnès Briançon-Marjollet, première secrétaire générale du Syndicat national des journalistes, et M. Antoine Chuzeville, secrétaire général
  9. M. Thibaut Bruttin, adjoint au directeur général de Reporters sans frontières (RSF), et M. Antoine Bernard, directeur du plaidoyer et de l'assistance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 20 décembre 2023
Date de séance : 20/12/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 20/12/2023
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des représentants des avocats autour de la prise en charge des violences sur mineurs ;
  2. - audition de Me Lucile Bertier, et Me Alexandre Silva du Cabinet LAB Avocats ;
  3. - audition de Me Arnaud de Saint Remy, président du groupe de travail Droit de l'enfant et Mona Laaroussi, chargée de mission affaires publiques du Conseil national des barreaux ;
  4. - audition de Me Carole Sulli, Me Elisabeth Audouard responsables de la commission mineurs du Syndicat des avocats de France (SAF) ;
  5. - désignation de rapporteurs sur la mission d'information portant sur les mineurs non accompagnés.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/12/2023
  1. Audition commune, à huis clos, de M. le général de corps d'armée Jacques Langlade de Montgros, directeur du renseignement militaire, de M. Nicolas Lerner, directeur général de la sécurité intérieure, et du directeur général adjoint de la sécurité extérieure, sur les risques et les menaces sécuritaires en Afrique.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/12/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 (n° 1202) (Mme Maud Gatel, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/12/2023
  1. – Audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du Conseil relatif à la fiscalité du logement
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/12/2023
  1. Audition des coordonnateurs de la mission Exigence des savoirs : M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire, Mme Caroline Pascal, cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR), M. Stanislas Dehaene, président du Conseil scientifique de l'éducation nationale (CSEN), et M. Gilles Halbout, recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/12/2023
  1. - Examen de la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d'employabilité (n° 1972) (M. Nicolas Turquois, rapporteur)
  2. - Communication de M. Philippe Juvin et Mme Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/12/2023
  1. Présentation du rapport de la mission d'information relative à l'avenir de l'industrie spatiale européenne (M. Aurélien Lopez-Liguori et Mme Cécile Rilhac, rapporteurs);
  2. Nominations de rapporteurs.