1125785 résultats trouvés
- Question écrite n° 75219 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Ouvertures de classes; conflits avec les parents d'eleves
- Question écrite n° 75220 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Cimetieres - Columbarium - Construction
- Question écrite n° 75222 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Cimetieres - Reglementation - Creation
- Question écrite n° 75224 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Ouvertures de classes; instituteurs; effectifs de personnel
- Question écrite n° 75226 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Pyrenees-Orientales - Tech
- Question écrite n° 75228 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Eau et assainissement - Politique de l'eau: Pyrenees-Orientales - Canaux d'ecoulement des eaux de pluie; cout
- Question écrite n° 7522 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Montant
- Question écrite n° 75231 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Valeurs mobilieres - Legislation - Depot aupres de banques ou d'organismes financiers agrees; interets; paiement; delais
- Question écrite n° 75233 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a une reduction d'impot - Depenses afferentes a l'habitation principale; interets d'emprunts; deductibilite; taux; determination; annee de reference
- Question écrite n° 75235 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Politique exterieure - Sri Lanka - Droits de l'homme; respect; agressions contre la population; attitude de la France
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats