1125794 résultats trouvés
- Question écrite n° 18490 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Arts et spectacles - Cinema: Nord - Lille; entreprise Vagabul; dessins animes; FR3
- Question écrite n° 18491 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Education: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; agents de bureau; statut; titularisation
- Question écrite n° 18492 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Apprentissage - Etablissements de formation - Centres de formation des apprentis; personnel; enseignants; statut
- Question écrite n° 18493 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Professions et activites sociales - Assistantes maternelles - Statut
- Question écrite n° 18494 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 02/08/1982
- SNCF - Tarifs voyageurs: Ile-de-France - Tarif reduit; groupes d'enfants
- Question écrite n° 18495 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Enseignement agricole - Fonctionnement: Allier - Brevet d'enseignement professionnel agricole; preparation
- Question écrite n° 18496 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Securite sociale - Caisses - Caisse autonome nationale de la securite sociale dans les mines; siege; transfert
- Question écrite n° 18497 de M. Maisonnat Louis
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Financement - Formation continue; participation du ministere de l'Education Nationale
- Question écrite n° 18498 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Baux - Baux d'habitation: Val-de-Marne - Ivry-sur-Seine; residence de l'Avenue de Verdun; charges locatives; montant
- Question écrite n° 18499 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Personnel - Association pour la formation professionnelle des adultes; revendications
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