1124953 résultats trouvés
- Question écrite n° 73786 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Permis de conduire - Examen: Ile-de-France - Preparation; formation a la conduite; reforme; operation Yvonne; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73787 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Produits agricoles et alimentaires - Cereales - Office national interprofessionnel des cereales; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 73788 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Entreprises - Financement - Paiement; delais
- Question écrite n° 73789 de M. Wacheux Marcel
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Postes et telecommunications - Telephone - Facturation; erreurs; contentieux; possibilite de controle
- Question écrite n° 7378 de M. Fontaine Jean
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion: transports maritimes - Paquebot: Le Marion Dufresne; emploi de marins originaires de Madagascar
- Question écrite n° 73790 de M. Wacheux Marcel
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement - Personnel - Enseignants; titulaires academiques; affectation geographique
- Question écrite n° 73791 de M. Wacheux Marcel
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Fonctionnaires et agents publics - Statut - Fonction publique d'Etat; fonction publique territoriale; mobilite
- Question écrite n° 73792 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Personnel non enseignant; effectifs de personnel
- Question écrite n° 73793 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Logement - Allocations de logement - Allocation de logement a caractere social; incessibilite; personnes agees; frais de placement
- Question écrite n° 73794 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Services secrets - Fonctionnement - Rapport annuel presente au Parlement; contenu
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