1128063 résultats trouvés
- Question écrite n° 8211 de M. Poignant Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Universites du troisieme age; bilan et perspectives
- Question écrite n° 8212 de M. Queyranne Jean-Jack
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance invalidite deces - Capital deces - Fonctionnaires et agents publics; conditions d'attribution
- Question écrite n° 8213 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Logement - Allocations de logement - Allocations de logement a caractere social; conditions d'attribution; location a des ascendants ou descendants; personnes agees
- Question écrite n° 8214 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; prise en compte des periodes de service national; disparites
- Question écrite n° 8215 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Professions et activites sociales - Puericultrices - Revendications
- Question écrite n° 8216 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Tourisme et loisirs - Centres de vacances et de loisirs - Bases de plein air et de loisirs; bilan et perspectives
- Question écrite n° 8217 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Agents et ouvriers; effectifs de personnel
- Question écrite n° 8218 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Education physique et sportive - Personnel - Assistants de jeunesse et d'education populaire; statut
- Question écrite n° 8219 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; universite de Grenoble un; effectifs de personnel
- Question écrite n° 821 de M. Le Baill Georges
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement prive - Financement - Etablissements prives sous contrat d'association; aides de l'Etat; emploi et activite
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