Résultats de la recherche

1129437 résultats trouvés

Question écrite n° 80698 de M. Ansquer Vincent
Date de dépôt : 17/03/1986
Formation professionnelle et promotion sociale - Financement - Credits budgetaires; utilisation
Question écrite n° 80699 de M. Bachelet Pierre
Date de dépôt : 17/03/1986
Securite sociale - Cotisations: Alpes-Maritimes - Controle et contentieux; associations a but non lucratif
Question écrite n° 8069 de M. Grussenmeyer François
Date de dépôt : 18/01/1982
Justice - Conseils de prud'hommes - Alsace-Lorraine; conseillers prud'hommes; statut; modification; projet de loi; suppression de l'echevinage
Question écrite n° 806 de M. Evin Claude
Date de dépôt : 03/08/1981
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Ille-et-Vilaine - Rennes; universite de Haute-Bretagne; langues et cultures regionales; breton
Question au Gouvernement n° 806 de M. Zarka Pierre
Date de dépôt : 15/12/1983
Jeunes - Etablissements - Foyers de jeunes travailleurs; bilan et perspectives
Question orale sans débat n° 806 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
Date de dépôt : 03/05/1985
Agriculture - Aides et prets - Cultures maraicheres et horticoles sous serres; petrole et produits raffines; prix
Question écrite n° 80700 de M. Falala Jean
Date de dépôt : 17/03/1986
Education: ministere - Services exterieurs: Champagne-Ardennes - Academie de Reims; rectorat; effectifs de personnel
Question écrite n° 80701 de M. Falala Jean
Date de dépôt : 17/03/1986
Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections scientifiques; horaires d'histoire geographie
Question écrite n° 80702 de M. Narquin Jean
Date de dépôt : 17/03/1986
Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; rapatries; prise en compte des periodes d'activite dans les anciens territoires ou protectorats franais
Question écrite n° 80703 de M. Noir Michel
Date de dépôt : 17/03/1986
Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Activites des agences de voyages; CEE