1127478 résultats trouvés
- Question écrite n° 74537 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74539 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- SNCF - Fonctionnement - Train a grande vitesse; historique
- Question écrite n° 74540 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Petrole et produits raffines - Stations-service - Statistiques
- Question écrite n° 74542 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Prix et concurrence
- Question écrite n° 74544 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service
- Question écrite n° 74545 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Soutien du marche
- Question écrite n° 74547 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF - Stations de pompage; abandon
- Question écrite n° 74549 de M. Kergueris Aimé
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a une reduction d'impot - Depenses afferentes a l'habitation principale; economies d'energie; installation de convecteurs radiants
- Question écrite n° 74551 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Monnaie - Billets de banque et pieces de monnaie - Pieces de dix francs; demonetisation; cout
- Question écrite n° 74553 de M. Mayoud Alain
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Prestations familiales - Paiement - Delais
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