1127493 résultats trouvés
- Question écrite n° 74451 de M. Queyranne Jean-Jack
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Enseignement - Programmes - Tiers temps pedagogique; pratique du ski de fond; gratuite
- Question écrite n° 74452 de M. Santrot Jacques
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Eau et assainissement - Pollution et nuisances - Agence de bassin Loire Bretagne; participation des collectivites locales
- Question écrite n° 74454 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Politique exterieure - Portugal - Politique culturelle; institut franco-portugais de Lisbonne; suppression; consequences; enseignement du franais
- Question écrite n° 74456 de Mme Fraysse Jacqueline
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Hauts-de-Seine - Nanterre; universite de Paris dix; non enseignants; effectifs de personnel
- Question écrite n° 74458 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Ingenieurs des travaux publics de l'Etat; statut; carriere
- Question écrite n° 7445 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Justice - Conseils de prud'hommes: Essonne - Conseillers prud'hommes; indemnites de deplacement
- Question écrite n° 74462 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Marins pecheurs - Pluriactifs; loi no84-512 du 29 juin 1984; application
- Question écrite n° 74463 de M. Niles Maurice
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 74466 de M. Niles Maurice
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Defense: ministere - Administration centrale - Service d'information et de relations publiques des armees; films; reproduction; cout
- Question écrite n° 74467 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Chomage: indemnisation - Allocations - Allocation pour perte d'emploi; agents stagiaires des collectivites locales; conditions d'attribution
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