1127487 résultats trouvés
- Question écrite n° 74493 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Emplois reserves; application de la legislation; statistiques
- Question écrite n° 74495 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Bois et forets - Incendies - Lutte et prevention; effectifs de personnel; gardes-forestiers
- Question écrite n° 74497 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'optique; lunettes; remboursement
- Question écrite n° 74499 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de soins dentaires; remboursement
- Question au Gouvernement n° 744 de M. Borel André
- Date de dépôt : 17/11/1983
- Pharmacie - Produits pharmaceutiques - Vaccin contre la grippe; approvisionnement des officines
- Question écrite n° 74500 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de soins dentaires; remboursement; aide sociale; prise en charge
- Question écrite n° 74502 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Sports - Rugby - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74504 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Sports - Rugby - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74506 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Droits d'enregistrement et de timbre - Taxes sur les vehicules a moteur - Taxe speciale sur les vehicules d'une puissance fiscale superieure a seize chevaux; compatibilite avec les dispositions du traite de Rome
- Question écrite n° 74508 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Politique exterieure - Afghanistan - Enseignement des langues etrangeres; russe; financement par l'UNESCO; attitude de la France
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