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1127502 résultats trouvés

Question écrite n° 74500 de M. Tourne André
Date de dépôt : 23/09/1985
Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de soins dentaires; remboursement; aide sociale; prise en charge
Question écrite n° 74502 de M. Tourne André
Date de dépôt : 23/09/1985
Sports - Rugby - Bilan et perspectives
Question écrite n° 74504 de M. Tourne André
Date de dépôt : 23/09/1985
Sports - Rugby - Bilan et perspectives
Question écrite n° 74506 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 23/09/1985
Droits d'enregistrement et de timbre - Taxes sur les vehicules a moteur - Taxe speciale sur les vehicules d'une puissance fiscale superieure a seize chevaux; compatibilite avec les dispositions du traite de Rome
Question écrite n° 74508 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 23/09/1985
Politique exterieure - Afghanistan - Enseignement des langues etrangeres; russe; financement par l'UNESCO; attitude de la France
Question écrite n° 74510 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 23/09/1985
Politique exterieure - Ethiopie - Lutte contre la faim; aide alimentaire; attitude de la France
Question écrite n° 74512 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 23/09/1985
Enseignement prive - Fonctionnement - Ateliers d'informatique; aides de l'Etat
Question écrite n° 74514 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 23/09/1985
Recherche scientifique et technique - Biologie - Biotechnologie; liaisons entre les organismes publics et les entreprises privees; bilan et perspectives
Question écrite n° 74516 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 23/09/1985
Transports urbains - RATP: metro - Securite des biens et des personnes
Question écrite n° 74518 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 23/09/1985
Etrangers - Eleves - Enseignement de la langue et de la culture de leur pays d'origine; enseignement prescolaire et elementaire; consequences