1127493 résultats trouvés
- Question écrite n° 74724 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Etablissements de long sejour; prix de journee
- Question écrite n° 74726 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Voirie - Routes: Bretagne - Plan routier breton; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74728 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Enseignement secondaire - Etablissements: Bretagne - Equipement informatique; moyens financiers
- Question écrite n° 7472 de M. Chapuis Robert
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Apprentissage - Etablissements de formation - Centres de formation des apprentis; personnel; enseignants; statut
- Question écrite n° 74731 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Communaute europeenne - Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Ressources marines; recherche et developpement
- Question écrite n° 74733 de M. Tiberi Jean
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Objets d'art et de collection et antiquites - Commerce - Brocante; concurrence des non professionnels
- Question écrite n° 74735 de M. Vivien Robert-André
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Impot sur le revenu - Paiement - Solde; mise en recouvrement; envoi des avis
- Question écrite n° 74737 de M. Brocard Jean
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Police - Police municipale - Revendications
- Question écrite n° 74738 de M. Ligot Maurice
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 7473 de M. Coffineau Michel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Transports aeriens - Aeroports: Ile-de-France - Le Bourget; Roissy-en-France; pollution et nuisances; bruit
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