Résultats de la recherche

1130265 résultats trouvés

Question écrite n° 80140 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 17/02/1986
Electricite et gaz - Electricite - Electricite d'origine nucleaire; consommation; statistiques
Question écrite n° 80141 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 17/02/1986
Electricite et gaz - Gaz naturel - Commerce exterieur; importations d'Algerie; statistiques
Question écrite n° 80142 de M. Hunault Xavier
Date de dépôt : 17/02/1986
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Centres de long sejour; moyens financiers
Question écrite n° 80143 de M. Legrand Joseph
Date de dépôt : 17/02/1986
Etrangers - Prestations familiales - Allocations familiales; conditions d'attribution
Question écrite n° 80144 de M. Brunhes Jacques
Date de dépôt : 17/02/1986
Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs de sciences economiques et sociales; effectifs de personnel; statut
Question écrite n° 80145 de M. Brunhes Jacques
Date de dépôt : 17/02/1986
Enseignement - Personnel - Enseignants; formation professionnelle et promotion sociale; informatique
Question écrite n° 80146 de M. Brunhes Jacques
Date de dépôt : 17/02/1986
Enseignement secondaire - Personnel - Enseignants; statistiques par categorie, par grade, par type d'etablissement, par academie, par departement
Question écrite n° 80147 de M. Chanfrault Guy
Date de dépôt : 17/02/1986
Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de traitement des diabetiques; remboursement
Question écrite n° 80148 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 17/02/1986
Actes administratifs - Decrets - Correction du texte lors d'une reedition par le journal officiel
Question écrite n° 80149 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 17/02/1986
Urbanisme - Lotissements - Code de l'urbanisme, art.R.315-25-2; redaction